IDENTIFICATION DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET

Ce site est édité par la société

SARL des Côtes Noires, Société à responsabilités limitées unipersonnelle au capital 15 000€

RCS CHAUMONT 492501432
TVA intracommunautaire : FR17492501432


Lieu dit LES CORVEES – 52100 MOESLAINS

Directeur de la publication : M. FLOC’H Gwenael

Nom de domaine : elevage-boisblancval.com
Site web : https://elevage-boisblancval.com
Mail : contact@elevage-boisblancval.com

 CREATION ET GESTION DU SITE INTERNET

Les Webatelistes, Société par Actions Simplifiée au capital de 6 000 €.

RCS Bar-le-Duc 832 285 795
TVA intracommunautaire : FR88 832 285 795

15 bis rue Louis Best – 55170 Rupt-aux-Nonains

Site web : leswebatelistes.fr
Mail : contact@leswebatelistes.fr

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

O2switch, Société à Responsabilités Limitées au capital de 100 000€

RCS CLERMONT-FERRAND 510909807
TVA intracommunautaire: FR35510909807

224 Boulevard Gustave FLAUBERT
63000 CLERMONT-FERRAND

Site internet : o2switch.fr
Mail : commercial@o2switch.fr

RESPONSABILITE FACE AUX LIENS VERS D’AUTRES SITES

Le site elevage-boisblancval.com peut proposer des liens vers d’autres sites web. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site elevage-boisblancval.com: elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Protection des données et de la vie privée

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

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Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Données CNIL

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« Conformément à la loi du 06.01.1978, ces informations peuvent donner lieu à l’exercice d’un droit d’accès et de rectification auprès de notre service.  » Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à : la SARL des Côtes Noires

2. Identification des données collectées, finalité et exploitation des données traitées

Lors de votre visite sur le site elevage-boisblancval.com, des données sont collectées afin de mieux vous servir. Ces données sont :

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Nous n’utiliserons jamais votre numéro de téléphone pour faire de la prospection commerciale, votre numéro nous sert exclusivement à vous contacter dans le cadre du service client.

3. Hébergement des Données

L’ensemble des données collectées et traitées par la SARL des Côtes Noires est hébergé en France.

4. Destination des données collectées

Les données collectées ne sont utilisées qu’à des fins d’analyses et de statistiques par la société SARL des Côtes Noires. Aucune transmission de ces données à des tiers ne sera réalisé.

5. Durée de conservation des données

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

6. Droit d’accès et de rectification de vos données

Conformément à la Loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :

  • SARL des Côtes Noires – Lieu dit LES CORVEES 52100 MOESLAINS

Ou par email, à l’adresse : contact@elevage-boisblancval.com

Conformément à l’article 40 de la loi précitée, toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle SPEED 3 pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Enfin, chaque personne dispose d’un droit à la portabilité des données personnelles qu’elle a transmise au responsable de traitement. Ce droit s’applique dans les mêmes conditions que le droit d’accès et de rectification.

7. Utilisation des « cookies »

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé. (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi )

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